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Author Topic: Le myth de la fiscalité au Québec pour un athlète professionnel non-résident  (Read 3486 times)

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Il y a un article et un vidéo avec un agent Québécois, représentant d'athlètes professionnels, sur TVA Sports qui démystifie le désavantage fiscal de Tavares s'il se joignait au CH. C'est rafraichissant d'en entendre parler par un professionnel qui a regardé la question plutôt que par des sportsnalistes qui sont aucun concept de ces choses-là.

C'est certain que la question de différer des montants de salaire (autrement taxable dans le présent) à plus tard jusqu'à notre retour chez nous à temps plein à la fin de notre carrière et un concept un peu compliqué à détailler et pas nécessairement au goût de chaque athlète, mais il y a d'autres avantages dans le code de fiscalité Québécois tel structurer un contrat comme celui de Carey Price qui serait 'front-loadé' et payé principalement en guise de bonis de signature.

Pour un résident Québécois, le taux maximal d'imposition fiscale est de 58.75%, soit 33% au fédéral et 25.75% au provincial. Pour un non-résident, le taux d'imposition sur des bonis à la signature est de 15%, au lieu de 25.75%, au niveau provincial. Je ne sais pas s'il y a telle provision au niveau fédéral et à quel pourcentage ce serait (au lieu de 33%), mais juste en impôts provinciaux, c'est 1.25M de moins par année sur un salaire dans les environs du contrat de McDavid (12.5M par an). C'est 8.75M de plus dans les poches de Tavares sur un contrat de sept ans à ce salaire que ce que pensent beaucoup de gens en regardant rapidement la fiscalité Québécoise.

Sacha, l'agent, nous assure que, à montants égaux proposés par MON et DAL, il aurait été possible de structurer un contrat qui aurait été plus avantageux fiscalement pour Radulov à MON, même si le Texas est réputé comme étant un état américain très avantageux sur le plan fiscal pour ses résidents (Mon frère travaille là-bas pour $200,000 + par année et je vous assure que c'est vrai que le taux d'impositions et autres modalités fiscales (pouvoir déduire les frais d'hypothèque, même sur les résidences familiales, par exemple) sont très avantageux. Sacha ne se dit pas dans le secret des dieux et dit ne pas savoir si:

1) l'agent de Radulov n'avait pas fait touts ses devoirs pour voir le vrai impact fiscal du même montant à MON VS DAL 
2) MON n'aurait pas du les aiguiller un peu mieux sur une telle structure fiscale disponible (auraient-ils même voulu payer Radulov d'avance en bonis étant donné sa réputation)
3) Radulov voulait vraiment jouer à MON ou pas.

De toute façon, il aurait fallu faire partie de l'équipe de négociation de Radulov pour avoir la vraie réponse et le but n'est pas de trouver un coupable ou une raison pour le fait que Radulov n'est plus membre actuel du CH.

La bonne nouvelle est que les négociations pour Tavares ne partirait pas avec un désavantage fiscal pour le CH, du moins pas quand on regarde la majorité des équipes qui pourraient se permettre de signer le talentueux joueur de centre.

Bien sur, il faudrait lui vendre le potentiel du CH et le plan de Bergevin pour le convaincre, même si nous pouvons être sur un pied d'égalité ou meilleur que d'autres sur le plan fiscal. ;)

Au moins, c'est pas tout noir.
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Zorro

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Texte totalement intéressant mon cher Scriptor et, bien content de voir que l'on peut nuancer ce mythe dont on entend souvent parler en terme comparatif. Rafraîchissant de voir publiquement de tels propos.  ^-^
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Ulysse

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Il a des bonus de signature aussi au TEXAS, est-ce que le taux change pour eux aussi et devient PLUS avantageux ??
pour cette année qui se termine , il a reçu 7M. en bonus et 1M. en salaire
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Scriptor

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Il a des bonus de signature aussi au TEXAS, est-ce que le taux change pour eux aussi et devient PLUS avantageux ??
pour cette année qui se termine , il a reçu 7M. en bonus et 1M. en salaire

Je n'ai pas les détails pour les bonis au Texas, mais selon l'agent et son équipe de fiscalistes, structurer le contrat principalement en bonis au Québec n'est qu'une disposition parmi d'autres utilisés pour monter une structure financière plus avantageuse au Québec qu'au Texas. C'est la globalité de son approche fiscale -- qu'il, évidemment, n'étale pas publiquement dans son intégrité (donner ses astuces à la compétition) -- qui aurait donné l'avantage à jouer pour le CH dans le cas de Radulov, comme example.

Il me semblait entièrement crédible et ne se vantait pas à travers de l'entrevue. Il travaille principalement avec, comme clients (il en a une trentaine), des joueurs de la LNF et avait déjà fait l'exercise pour une structure fiscale dans l'état du Texas, il me semble, car il parlait de terrain connu.

Je n'ai aucune raison de douter de ses propos qui n'étaient qu'informatif en teneur.
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bluenotes

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Je suis comptable et même si la fiscalité c'est vraiment pas ma branche, j'en sais assez pour l'avoir dit plein de fois que c'était pas si simple de calculer le salaire net d'un joueur. Avez-vous déjà vu le livre de la Loi de l'impôt? C'est gros comme une encyclopédie. J'en vois sur toutes les tables dans le couloir des fiscalistes au bureau. Si ça leur prend ça, c'est que ça se résume pas à la formule ''taux * revenu''
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